MENTIONS LEGALES

Informations


Ce Site a été développé pour les laboratoires ICP-TEXINFINE, édité pour la société ICP-TEXINFINE, société anonyme au capital de 200 000 euros, dont le siège social est situé 60 rue Duguesclin 69006 Lyon, immatriculée auprès du RCS de Lyon, sous le numéro B 338 699 481, sous le numéro de TVA Intracommunautaire FR 78338699481, (ci-après désignée « Laboratoires ICP-TEXINFINE »),

N° de téléphone : 04 72 66 63 03
Adresse e-mail : www.icp-texinfine.fr
Publication sous la Direction de :
Khâdidja BILINSKI  

 

A propos


Les laboratoires ICP-TEXINFINE sont heureux de vous accueillir sur leur Site Internet, accessible à l'adresse URL suivante: www.icp-texinfine.fr En ayant accès au Site, l'internaute naviguant sur le Site (ci-après désigné “ l'Utilisateur ”) s'engage à respecter et à se conformer aux conditions d'utilisation telles que définies ci-dessous.

 

 

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Le Site web des laboratoires ICP-TEXINFINE est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo...) sont la propriété exclusive des laboratoires ICP-TEXINFINE, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.

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La création de liens hypertextes vers le Site web des laboratoires ICP-TEXINFINE ne peuvent être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable des laboratoires ICP-TEXINFINE. Les laboratoires ICP-TEXINFINE déclinent toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des Sites liés à leur Site.
 

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Données personnelles


Les laboratoires ICP-TEXINFINE pourront être amenés à collecter des données personnelles concernant l'Utilisateur. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur doit adresser une lettre à l'adresse suivante :

Laboratoires ICP-TEXINFINE
Service Internet
60, rue Duguesclin 69006 Lyon - France

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Modification de la notice
 

Les laboratoires ICP-TEXINFINE conservent la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d'utilisation du Site, notamment à fin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d'améliorer la consultation du Site par l'Utilisateur. Toute modification d'utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.

Ce Site a été développé par la Société BOCETO et le studio de design MONSIEURGENTIL pour les laboratoires ICP-TEXINFINE, copyright © 2016, tous droits réservés.

 

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